• search
Brassac.fr Brassac.fr Brassac.fr
Brassac.fr
  • Brassac
    • Le Village
    • Marchés
    • Commerces, Artisans et Entreprises
    • Espace de coworking
  • Actualités
  • Mairie
    • Horaires et Permanences Administratives
    • Vos démarches
    • Conseil Municipal & Délibérations
    • Bulletin Municipal
    • Appels d’Offres
    • Urbanisme
    • Propreté
  • Tourisme
    • Bureau d’Information Touristique
    • 5 villages anciens
    • Patrimoine culturel
    • Camping
  • Vie Quotidienne
    • Vie Associative
    • Transports
    • Vie pratique
  • Culture
    • Espace Culturel La Marquise
    • Salle Jaël de Romano
    • Musées et Expositions
  • Sports – Loisirs
    • Associations sportives
    • Equipements Sportifs
    • Musique
  • Enfance-Jeunesse
  • Santé – Solidarité
    • Santé
    • Services à la Personne
    • Maison de Retraite
    • Solidarité – Insertion
Menu
  • Contacter la Mairie
  • Passeport et Carte d’Identité
  • Appels d’Offres
  • Vos démarches
  • Objets trouvés
Accueil
Vos démarches

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Associations  > Organisation d'événements par une association

Dossier

Organisation d'événements par une association

Vérifié le 27/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
  • Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
  • Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
  • Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles

  • Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique

    Modèle de document

  • Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures

    Formulaire

  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

    Outil de recherche

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Diffusion de musique pendant un événement public : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

.

Vous pouvez participer à la mise à jour et au bon fonctionnement de votre site. Envoyez vos infos ou suggestions à site@brassac.fr

Liens utiles

Occitanie Logo_81_tarn LOGO-PNR_CS3 hautesterresdoc CCSVP LOGO Logo_81_tarn
Brassac.fr
© 2019 Mairie de Brassac - Mentions légales