• search
Brassac.fr Brassac.fr Brassac.fr
Brassac.fr
  • Brassac
    • Le Village
    • Marchés
    • Commerces, Artisans et Entreprises
  • Actualités
  • Mairie
    • Horaires et Permanences Administratives
    • Vos démarches
    • Conseil Municipal & Délibérations
    • Bulletin Municipal
    • Location des Salles
    • Appels d’Offres
    • Urbanisme
    • Propreté
  • Tourisme
    • Bureau d’Information Touristique
    • 5 villages anciens
    • Patrimoine culturel
    • Camping
  • Vie Quotidienne
    • Vie Associative
    • Transports
    • Vie pratique
  • Culture
    • Espace Culturel La Marquise
    • Salle Jaël de Romano
    • Musées et Expositions
  • Sports – Loisirs
    • Associations sportives
    • Equipements Sportifs
    • Musique
  • Enfance-Jeunesse
  • Santé – Solidarité
    • Santé
    • Services à la Personne
    • Maison de Retraite
    • Solidarité – Insertion
Menu
  • Contacter la Mairie
  • Passeport et Carte d’Identité
  • Appels d’Offres
  • Vos démarches
Accueil
Vos démarches

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Logement

Thème

Logement

Vérifié le 13 septembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

.

Vous pouvez participer à la mise à jour et au bon fonctionnement de votre site. Envoyez vos infos ou suggestions à site@brassac.fr

Liens utiles

Occitanie Logo_81_tarn LOGO-PNR_CS3 hautesterresdoc CCSVP LOGO Logo_81_tarn
Brassac.fr
© 2019 Mairie de Brassac - Mentions légales