Modèle de déclaration de dépôt d'une publication destinée à la jeunesse (Modèle de document)Direction de l'information légale et administrativeIdentification du déposant Nom ou raison sociale et adresse : Téléphone : Télécopie : Adresse électronique : Nom du directeur de la publication ou de l'éditeur: Descriptif du document déposé : Numéro international normalisé (ISBN) : Nom, Prénoms des auteurs (auteur principal, traducteur, adaptateur, illustrateur etc) : Titre de l'ouvrage : Titre de la collection et n° dans cette collection : Caractère de l'édition □ Nouveauté □ Nouvelle édition □ Réimpression Tranches d'âge □ 0 à 2 ans □ 2 à 6 ans □ 6 à 9 ans □ 9 à 12 ans □ 12 à 14 ans □ 14 et + Nom ou raison sociale et adresse de l'imprimeur : Date de mise à disposition du public : Chiffre déclaré au tirage : Nombre d'exemplaires déposés (dépôt obligatoire en 2 exemplaires) : DATE :Direction de l'information légale et administrativeDirection de l'information légale et administrative (Première ministre)modified 2018-01-04Modèle de documenttext/xmlR42803FrFrance entièrehttps://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legalesModèle de documentProfessionnelswww.service-public.frAccueil professionnelsServices en ligne et formulairesModèle de déclaration de dépôt d'une publication destinée à la jeunesseIdentification du déposantNom ou raison sociale et adresse :Téléphone :Télécopie :Adresse électronique :Nom du directeur de la publication ou de l'éditeur:Descriptif du document déposé :Numéro international normalisé (ISBN) :Nom, Prénoms des auteurs (auteur principal, traducteur, adaptateur, illustrateur etc) :Titre de l'ouvrage :Titre de la collection et n° dans cette collection :Caractère de l'édition□ Nouveauté□ Nouvelle édition□ RéimpressionTranches d'âge□ 0 à 2 ans□ 2 à 6 ans□ 6 à 9 ans□ 9 à 12 ans□ 12 à 14 ans□ 14 et +Nom ou raison sociale et adresse de l'imprimeur :Date de mise à disposition du public :Chiffre déclaré au tirage :Nombre d'exemplaires déposés (dépôt obligatoire en 2 exemplaires) :DATE :