ArtsDirection de l'information légale et administrativeSecteurs d'activitéArtsDirection de l'information légale et administrativeDirection de l'information légale et administrative (Première ministre)modified 2020-08-06Dossiertext/xmlN13347FrisPartOf N24269France entièrehttps://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legalesDossierProfessionnelswww.service-public.frAccueil professionnelsSecteurs d'activitéArtsSecteurs d'activitéArtiste-auteur : déclaration d'activitéArtiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)Artiste-auteur : affiliation et régime socialRécépissé d'entrepreneur de spectaclesEntrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)Demande d'agrément des organismes assurant une formation spécifique à la sécurité des spectaclesMinistère chargé de la culture et de la communicationRépertoire des compagnies chorégraphiquesCentre national de la danse (CND)Demande de remboursement de crédit d'impôt pour manifestations artistiques de qualitéMinistère chargé des financesNotice-remboursement de crédit d'impôt pour manifestations artistiques de qualitéDemande de reconnaissance de qualifications professionnelles pour exercer la profession de professeur de danseMinistère chargé de la culture et de la communicationNotice pour la demande de reconnaissance de qualifications professionnelles de professeur de danseGuide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturellesMinistère chargé de la culture et de la communicationGuide des 140 aides privées et publiques en faveur des artistesCentre national des arts plastiques (Cnap)Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danseCentre national de la danse (CND)140 aides privées et publiques en faveur des artistes (2012)Centre national des arts plastiques (Cnap)Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacleCentre national de la danse (CND)Sécurité sociale des auteursMinistère chargé de la culture et de la communicationPeut-on envoyer une œuvre d'art à l'étranger ?