Impôt sur le revenu - Dons aux associations et organismes d'intérêt généralDirection de l'information légale et administrativeArgent - Impôts - ConsommationVous bénéficiez d'une réduction d'impôt sur le revenu en faisant un don ou en versant une cotisation aux associations ou organismes d'intérêt général.Direction de l'information légale et administrativeDirection de l'information légale et administrative (Première ministre)modified 2023-06-08Fiche pratiquetext/xmlF426https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006069577/LEGISCTA000006191957, https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5823-PGP.html, http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5868-PGP.htmlFrisPartOf N19785France entièrehttps://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legalesFiche pratiqueParticulierswww.service-public.frAccueil particuliersArgent - Impôts - ConsommationImpôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôtImpôt sur le revenu - Dons aux associations et organismes d'intérêt généralArgent - Impôts - ConsommationImpôts, taxes et douaneImpôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôtAides fiscales liées à la famillePension alimentaire versée à l'époux(se) ou ex-époux(se)Pension alimentaire versée à un enfantPension alimentaire versée à un parent ou un grand-parentFrais de scolarisation des enfantsFrais de garde de jeunes enfants hors du domicileEmploi d'un salarié à domicileAides fiscales liées aux dons, cotisations et souscriptionsDons aux organismes d'intérêt généralDons aux partis politiquesPremier abonnement à un journal ou service de presse généraleCotisations syndicalesCotisations d'épargne retraiteSouscription au capital de SOFICAAides fiscales liées aux personnes dépendantesFrais d'accueil d'une personne âgéeFrais en établissement pour personnes dépendantesPrimes des contrats de rente-survie et d'épargne handicapAides fiscales liées au logementDépenses d'équipements en faveur des personnes âgées ou en situation de handicapDépenses d'équipement contre les risques technologiquesDépenses d'installation de systèmes de charge pour véhicule électriqueInvestissements locatifs (Duflot/Pinel)Investissements locatifs (Denormandie)Dispositifs "Loc'Avantages" et "Louer abordable"Aides fiscales liées aux dons, cotisations et souscriptionsVous bénéficiez d'une réduction d'impôt quand vous faites un don ou si vous versez une cotisation à la plupart des associations ou organismes d'intérêt général. Cette réduction dépend de la somme versée et de l'association gratifiée.Les règles diffèrent selon que le don a été effectué en 2022 ou en 2023.En 2022Quels sont les dons permettant d'obtenir une réduction d'impôt ?Votre don doit être fait à un organisme qui remplit les 3 conditions suivantes :Il est à but non lucratifIl a un objet social et une gestion désintéresséeIl ne fonctionne pas au profit d'un cercle restreint de personnes.À quel organisme ou quelle association ?Liste non exhaustive :Œuvres ou organismes d'intérêt général présentant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturelŒuvres ou organismes d'intérêt général participant à la valorisation du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaisesAssociations ou fondations reconnues d'utilité publiqueAssociation d'intérêt général exerçant des actions concrètes en faveur du pluralisme de la presseFondations d'entreprises (pour les salariés de l'entreprise ou d'une société du groupe)Fonds de dotation, fondations universitaires ou partenarialesFondation du patrimoine ou autres fondations ou associations agréées, en vue de la restauration de monuments historiques privésÉtablissements agréés d'enseignement supérieur ou artistiqueOrganismes agréés ayant pour objet exclusif de participer à la création de petites et moyennes entreprises (PME)Associations cultuelles ou de bienfaisance autorisées à recevoir des dons et legsOrganismes ayant pour activité principale la présentation au public d'œuvres dramatiques, lyriques, musicales, chorégraphiques, cinématographiques et de cirqueOrganismes ayant pour activité principale l'organisation d'expositions d'art contemporainMandataire financier ou association de financement électoral au profit d'un parti ou groupement politique et d'un ou plusieurs candidatsOrganismes ayant pour objet la sauvegarde de biens culturels contre les effets d'un conflit arméCommunes et organismes locaux de gestion forestière pour l’entretien, le renouvellement, la reconstitution ou l'acquisition de bois et forêtsÀ noterl'organisme peut être en France ou dans un État membre de l'Union européenne, en Islande, en Norvège ou au Liechtenstein. S'il n'est pas agréé, vous devez justifier qu'il a un objectif et des caractéristiques similaires aux organismes situés en France et pouvant bénéficier du dispositif.Comment faire un don ?Votre don peut être réalisé sous l'une des formes suivantes :Versement de somme d'argentDon en nature (une œuvre d'art par exemple)Versement de cotisationsAbandon de revenus ou de produits (abandon de droits d'auteur par exemple)Frais engagés dans le cadre d'une activité bénévoleAbsence de contrepartiePour bénéficier de la réduction d'impôt, vous ne devez pas obtenir de contrepartie à ce don. Cela signifie que vous ne devez pas obtenir d'avantages en échange de votre versement.Lorsque vous versez des cotisations à une association, les avantages que vous obtenez ne sont pas considérés comme de réelles contreparties. Par exemple, le droit de vote à l'assemblée générale ou les documents que vous recevez (bulletin d'information, etc.).Par contre, si vous recevez des biens de faible importance (cartes de vœux, insignes, etc.), la valeur de ces contreparties ne doit pas dépasser un quart du montant du don, avec un maximum de 65 € par an.Par exemple, pour une cotisation de 300 €, la valeur des biens remis ne doit pas dépasser un montant d'environ 65 €.Comment la réduction d'impôt est-elle calculée ?Organisme d'intérêt général ou reconnu d'utilité publiqueLa réduction d’impôt est de 66 % du montant des dons. La réduction s'applique dans la limite de 20 % du revenu imposable.ExemplePour un don de 200 € à une association sportive ou culturelle.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 132 € (200 € x 66 %).Organisme d'aide aux personnes en difficulté (repas, soins, logement)Dons jusqu'à 1 000 €Pour les dons effectués en 2022 jusqu'à 1 000 €, la réduction d'impôt est de 75 % du montant donné.À savoircette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux victimes de violence domestique.ExemplePour un don de 500 €.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 375 € (500 € x 75 %)Dons supérieurs à 1 000 €Pour la partie du don effectué en 2022 inférieure ou égale à 1 000 €, la réduction d'impôt est de 75 % du montant donné.À savoircette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux victimes de violence domestique.Pour la partie du don supérieure à 1 000 €, le montant de la réduction d'impôt est de 66 % du montant donné.Le montant cumulé des dons qui donnent droit à la réduction d'impôt de 66 % ne peut pas dépasser 20 % de votre revenu imposable.ExemplePour un don de 1 200 €.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 750 € (1 000 € x 75 %) + 132 € (200 € x 66 %), soit une réduction d'impôt totale de 882 €.Organisme d'aide aux victimes de violence domestique (accompagnement, relogement)Dons jusqu'à 1 000 €Pour les dons effectués en 2022 jusqu'à 1 000 €, la réduction d'impôt est de 75 % du montant donné.À savoircette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux personnes en difficulté.ExemplePour un don de 500 €.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 375 € (500 € x 75 %)Dons supérieurs à 1 000 €Pour la partie du don (effectué en 2022) inférieure ou égale à 1 000 €, la réduction d'impôt est de 75 % du montant donné.À savoircette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux personnes en difficulté.Pour la partie du don supérieure à 1 000 €, le montant de la réduction d'impôt est de 66 % du montant donné.Le montant cumulé des dons qui donnent droit à la réduction d'impôt de 66 % ne peut pas dépasser 20 % de votre revenu imposable.ExemplePour un don de 1 200 €.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 750 € (1 000 € x 75 %) + 132 € (200 € x 66 %), soit une réduction d'impôt totale de 882 €.Dons aux cultesLes dons effectués en faveur d'une association cultuelle ou d'un établissement public de culte reconnu d'Alsace-Moselle permettent de bénéficier d'une réduction d'impôt de 75 %.Pour les versements faits en 2022, la réduction de 75 % s'applique dans la limite de 562 €.Pour la partie du don qui dépasse la limite annuelle, la réduction d'impôt est de 66 %.ExemplePour un don de 700 € fait en septembre 2022.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 422 € (562 € x 75 %) + 91 € (138 € x 66 %), soit une réduction d'impôt totale de 513 €.À savoirvous pouvez trouver les cases de la déclaration de revenus correspondant aux différents types de dons sur le site de l'administration fiscale.Quel report pour les dons qui dépassent le plafond ?Lorsque le montant des dons est plafonné et dépasse la limite de 20 % du revenu imposable, l'excédent est reporté sur les 5 années suivantes et ouvre droit à la réduction d'impôt dans les mêmes conditions.En cas de nouveaux versements pour les années suivantes, les excédents reportés ouvrent droit à la réduction d'impôt avant les versements de l'année. Les excédents les plus anciens sont retenus en priorité.Comment déclarer les dons ?La déclaration des revenus par internet est obligatoire si votre résidence principale est équipée d'un accès à internet et que vous êtes en mesure de faire votre déclaration en ligne.Pour l'année 2023, la déclaration de revenus est terminée.La déclaration 2024 des revenus de 2023 débutera en avril 2024.Si vous devez faire une déclaration papierPour l'année 2023, la déclaration de revenus est terminée.La déclaration 2024 des revenus de 2023 débutera en avril 2024.À savoirles cases de la déclaration de revenu dans lesquelles vous devez reporter le montant des dons sont renseignées sur le site de l'administration fiscale.Quand la réduction d'impôt est-elle versée ?Un acompte de 60 % vous est versé en janvier, en fonction du montant de la réduction d'impôt perçue l'année précédente.Le solde vous est payé à l'été, en fonction de vos dépenses réelles.Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.ExemplePour vos dépenses de 2022, un acompte de 60 % de la réduction d'impôt vous est versé en janvier 2023, en fonction du montant de la réduction d'impôt perçue en 2022.Le solde vous est payé à l'été 2023, en fonction de vos dépenses réelles.En 2023Quels sont les dons permettant d'obtenir une réduction d'impôt ?Votre don doit être fait à un organisme qui remplit les 3 conditions suivantes :Il est à but non lucratifIl a un objet social et une gestion désintéresséeIl ne fonctionne pas au profit d'un cercle restreint de personnes.À quel organisme ou quelle association ?Liste non exhaustive :Œuvres ou organismes d'intérêt général présentant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturelŒuvres ou organismes d'intérêt général participant à la valorisation du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaisesAssociations ou fondations reconnues d'utilité publiqueAssociation d'intérêt général exerçant des actions concrètes en faveur du pluralisme de la presseFondations d'entreprises (pour les salariés de l'entreprise ou d'une société du groupe)Fonds de dotation, fondations universitaires ou partenarialesFondation du patrimoine ou autres fondations ou associations agréées, en vue de la restauration de monuments historiques privésÉtablissements agréés d'enseignement supérieur ou artistiqueOrganismes agréés ayant pour objet exclusif de participer à la création de petites et moyennes entreprises (PME)Associations cultuelles ou de bienfaisance autorisées à recevoir des dons et legsOrganismes ayant pour activité principale la présentation au public d'œuvres dramatiques, lyriques, musicales, chorégraphiques, cinématographiques et de cirqueOrganismes ayant pour activité principale l'organisation d'expositions d'art contemporainMandataire financier ou association de financement électoral au profit d'un parti ou groupement politique et d'un ou plusieurs candidatsOrganismes ayant pour objet la sauvegarde de biens culturels contre les effets d'un conflit arméCommunes et organismes locaux de gestion forestière pour l’entretien, le renouvellement, la reconstitution ou l'acquisition de bois et forêtsÀ noterl'organisme peut être en France ou dans un État membre de l'Union européenne, en Islande, en Norvège ou au Liechtenstein. S'il n'est pas agréé, vous devez justifier qu'il a un objectif et des caractéristiques similaires aux organismes situés en France et pouvant bénéficier du dispositif.Comment faire un don ?Votre don peut être réalisé sous l'une des formes suivantes :Versement de somme d'argentDon en nature (une œuvre d'art par exemple)Versement de cotisationsAbandon de revenus ou de produits (abandon de droits d'auteur par exemple)Frais engagés dans le cadre d'une activité bénévoleAbsence de contrepartiePour bénéficier de la réduction d'impôt, vous ne devez pas obtenir de contrepartie à ce don. Cela signifie que vous ne devez pas obtenir d'avantages en échange de votre versement.Lorsque vous versez des cotisations à une association, les avantages que vous obtenez ne sont pas considérés comme de réelles contreparties. Par exemple, le droit de vote à l'assemblée générale ou les documents que vous recevez (bulletin d'information, etc.).Par contre, si vous recevez des biens de faible importance (cartes de vœux, insignes, etc.), la valeur de ces contreparties ne doit pas dépasser un quart du montant du don, avec un maximum de 65 € par an.Par exemple, pour une cotisation de 300 €, la valeur des biens remis ne doit pas dépasser un montant d'environ 65 €.Comment la réduction d'impôt est-elle calculée ?Organisme d'intérêt général ou reconnu d'utilité publiqueLa réduction d’impôt est de 66 % du montant des dons. La réduction s'applique dans la limite de 20 % du revenu imposable.ExemplePour un don de 200 € à une association sportive ou culturelle.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 132 € (200 € x 66 %).Organisme d'aide aux personnes en difficulté (repas, soins, logement)Dons jusqu'à 1 000 €Pour les dons effectués en 2023 jusqu'à 1 000 €, la réduction d'impôt est de 75 % du montant donné.ExemplePour un don de 500 €.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 375 € (500 € x 75 %)Dons supérieurs à 1 000 €Pour la partie du don effectué en 2023 inférieure ou égale à 1 000 €, la réduction d'impôt est de 75 % du montant donné.Pour la partie du don supérieure à 1 000 €, le montant de la réduction d'impôt est de 66 % du montant donné.Le montant cumulé des dons qui donnent droit à la réduction d'impôt de 66 % ne peut pas dépasser 20 % de votre revenu imposable.ExemplePour un don de 1 200 €.Vous avez droit à une réduction d'impôt de : 750 € (1 000 € x 75 %) + 132 € (200 € x 66 %), soit une réduction d'impôt totale de 882 €.Quel report pour les dons qui dépassent le plafond ?Lorsque le montant des dons est plafonné et dépasse la limite de 20 % du revenu imposable, l'excédent est reporté sur les 5 années suivantes et ouvre droit à la réduction d'impôt dans les mêmes conditions.En cas de nouveaux versements pour les années suivantes, les excédents reportés ouvrent droit à la réduction d'impôt avant les versements de l'année. Les excédents les plus anciens sont retenus en priorité.Comment déclarer les dons ?Les dons effectués en 2023 seront à déclarer en 2024.Quand la réduction d'impôt sera-t-elle versée ?Un acompte de 60 % vous est versé en janvier, en fonction du montant de la réduction d'impôt perçue l'année précédente.Le solde vous est payé à l'été, en fonction de vos dépenses réelles.Si vous touchez un acompte trop important en janvier, vous devrez rembourser le trop-perçu en septembre.ExemplePour vos dépenses de 2023, un acompte de 60 % de la réduction d'impôt vous sera versé en janvier 2024, en fonction du montant de la réduction d'impôt perçue en 2023.Le solde vous sera payé à l'été 2024, en fonction de vos dépenses réelles.Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarerArgent - Impôts - ConsommationImpôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôtArgent - Impôts - ConsommationImpôt sur le revenu - Déclaration de revenus annuelleArgent - Impôts - ConsommationService d'information des impôtsPour des informations généralesMinistère chargé des financesPar téléphone :0809 401 401Du lundi au vendredi de 8h30 à 19h, hors jours fériés.Service gratuit + prix appelService en charge des impôts (trésorerie, service des impôts...)Pour joindre le service local gestionnaire de votre dossiercentre_impotsMinistère chargé des financesCode général des impôts : article 200Réduction d'impôt accordée pour des dons faits par les particuliersBofip-Impôts n°BOI-IR-RICI-250 relatif aux réductions et crédits d'impôt accordés au titre des dons faits par les particuliersBofip - Impôts n° BOI-IR-RICI-250-20 relatif aux dons faits aux associations et aux frais engagés par les bénévoles ouvrant droit à réduction d'impôtsReçu - Don à un organisme d'intérêt généralMinistère chargé des financesDéclaration des revenus (papier)Ministère chargé des financesDéclaration 2023 des revenus 2022 - Réductions d'impôt et crédits d'impôtMinistère chargé des financesDéclaration 2023 en ligne des revenus de 2022Ministère chargé des financesImpôts : accéder à votre espace ParticulierMinistère chargé des financesSimulateur de calcul pour 2023 : impôt sur les revenus de 2022Ministère chargé des financesFiscalité des dons aux associationsMinistère chargé des financesJe déclare mes réductions et crédits d'impôtMinistère chargé des financesBrochure pratique 2023 - Déclaration des revenus de 2022Ministère chargé des financesAssociation cultuelleAssociation dont l'objet est l'organisation et la célébration des cultes religieuxUnion européenne (UE)Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Lettonie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède