<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?><Publication xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/" xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance" ID="F15973" type="Fiche Question-réponse" xsi:noNamespaceSchemaLocation="../Schemas/3.0/Publication.xsd"><dc:title>Peut-on cumuler la pension d'invalidité avec d'autres revenus ?</dc:title><dc:creator>Direction de l'information légale et administrative</dc:creator><dc:subject>Social - Santé</dc:subject><dc:description>Le cumul de votre pension d'invalidité versée par la Sécurité sociale est possible avec certains revenus, le plus souvent dans une certaine limite.</dc:description><dc:publisher>Direction de l'information légale et administrative</dc:publisher><dc:contributor>Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)</dc:contributor><dc:date>modified 2022-04-01</dc:date><dc:type>Question-réponse</dc:type><dc:format>text/xml</dc:format><dc:identifier>F15973</dc:identifier><dc:source>https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006172625&amp;cidTexte=LEGITEXT000006073189, https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006172626&amp;cidTexte=LEGITEXT000006073189, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006173393/, https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006186395&amp;cidTexte=LEGITEXT000006073189</dc:source><dc:language>Fr</dc:language><dc:relation>isPartOf N31700</dc:relation><dc:coverage>France entière</dc:coverage><dc:rights>https://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legales</dc:rights><SurTitre>Question-réponse</SurTitre><Audience>Particuliers</Audience><Canal>www.service-public.fr</Canal><FilDAriane><Niveau ID="Particuliers">Accueil particuliers</Niveau><Niveau ID="N19811">Social - Santé</Niveau><Niveau ID="N31700">Invalidité</Niveau><Niveau ID="F15973" type="Fiche Question-réponse">Peut-on cumuler la pension d'invalidité avec d'autres revenus ?</Niveau></FilDAriane><Theme ID="N19811"><Titre>Social - Santé</Titre></Theme><SousThemePere ID="N20270">Handicap</SousThemePere><DossierPere ID="N31700"><Titre>Invalidité</Titre><SousDossier ID="N31700-1"><Titre>Invalidité dans le secteur privé</Titre><Fiche ID="F672">Pension d'invalidité de la Sécurité sociale</Fiche><Fiche ID="F31434">Majoration pour tierce personne (MTP)</Fiche></SousDossier><SousDossier ID="N31700-2"><Titre>Invalidité dans le secteur public</Titre><Fiche ID="F31234">Invalidité temporaire</Fiche><Fiche ID="F550">Retraite (invalidité permanente)</Fiche></SousDossier></DossierPere><Texte><Paragraphe>Oui, vous pouvez cumuler votre pension d'invalidité versée par votre régime de Sécurité sociale (<LienInterne LienPublication="R15469" type="Sigle">CPAM</LienInterne>, <LienInterne LienPublication="R24583" type="Sigle">MSA</LienInterne>) avec certains revenus, dans une certaine limite et à certaines conditions.</Paragraphe><BlocCas affichage="radio"><Cas><Titre><Paragraphe>Revenus professionnels</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Le cumul de la pension d'invalidité avec des revenus professionnels (salarié ou non salarié) est possible, à condition que le cumul ne dépasse pas le seuil de comparaison. Celui-ci est fixé soit :</Paragraphe><Liste type="puce"><Item><Paragraphe>Au niveau du salaire de la dernière année d'activité avant le passage en invalidité</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe>Au niveau du salaire annuel moyen des 10 meilleurs années d'activité.</Paragraphe></Item></Liste><Paragraphe>Ce seuil est fixé selon la règle la plus favorable à l'assuré dans la limite du plafond de la Sécurité sociale.</Paragraphe><Paragraphe>Lorsque le seuil de comparaison est dépassé, le montant de la pension d'invalidité au dessus de ce seuil est réduit de moitié du montant du dépassement.</Paragraphe><BlocCas affichage="radio"><Cas><Titre><Paragraphe>Vous êtes salarié</Paragraphe></Titre><Paragraphe>La réduction de la pension d'invalidité intervient lorsqu'il y a un dépassement du salaire de comparaison entre les 13<Exposant>e</Exposant> et avant dernier mois précédent la déclaration.</Paragraphe><Paragraphe>Si des arrêts de travail étaient survenus au cours de la période, seules les périodes de travail effectif sont prises en compte.</Paragraphe><Paragraphe>Les montants de salaire brut et de prime utilisés pour la comparaison sont ceux perçus par trimestre au cours d'une année glissante qui se termine le 2<Exposant>e</Exposant> mois précédent la date d'examen. Le salaire brut visé est celui servant d'assiette pour le calcul des cotisations maladie, maternité, invalidité et décès.</Paragraphe><ANoter><Titre>Exemple</Titre><Paragraphe>si l'examen du cumul s'effectue au 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2022, la période annuelle de référence prise en compte, s'étale du 1<Exposant>er</Exposant> décembre 2020 jusqu'au 30 novembre 2021. Ainsi, si vous aviez un salaire annuel brut de <Valeur>30 000 €</Valeur> et que vous touchiez une pension d'invalidité de catégorie 1 de <Valeur>10 000 €</Valeur> soit <Valeur>833,33 €</Valeur> par mois, vous ne pourrez pas percevoir plus de <Valeur>20 000 €</Valeur> de salaire se cumulant à votre pension (total <Valeur>30 000 €</Valeur>).</Paragraphe><Paragraphe>Si le cumul de votre pension d'invalidité et de revenus dépassent ce montant de <Valeur>30 000 €</Valeur> , votre pension d'invalidité sera réduite de moitié.</Paragraphe><Paragraphe>Par exemple : si la somme de votre pension et de votre salaire est de <Valeur>100 €</Valeur> au-dessus de votre salaire de comparaison, votre pension d'invalidité sera réduite de <Valeur>50 €</Valeur>.</Paragraphe></ANoter><Paragraphe>La décision de votre organisme de Sécurité sociale (CPAM, MSA) de suspendre le versement de votre pension vous est <LienIntra LienID="R14732" type="Définition de glossaire">notifiée</LienIntra> par tout moyen (exemple : lettre recommandée avec demande d'avis de réception (LRAR).</Paragraphe></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Vous êtes non salarié</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Le calcul du cumul est apprécié sur la base de <LienIntra LienID="R52114" type="Définition de glossaire">l'année civile</LienIntra> (du 1<Exposant>er</Exposant> janvier au 31 décembre) qui précède le contrôle des droits. Si le contrôle des droits s'effectue le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2022, la période de référence s'étale du 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2021 au 31 décembre 2021.</Paragraphe><Paragraphe>La déclaration annuelle s'effectue au 1<Exposant>er</Exposant> octobre.</Paragraphe><Paragraphe>Un contrôle est opéré chaque année par votre organisme de sécurité sociale.</Paragraphe><Paragraphe>Une déclaration de votre situation et de vos revenus d'activité est effectuée le 7<Exposant>e</Exposant> mois civil qui suit l'attribution de votre pension puis tous les 12 mois.</Paragraphe><Paragraphe>Lorsque vous avez repris une activité professionnelle, lors des 12 derniers mois, la déclaration doit s'effectuer tous les 3 mois.</Paragraphe><Paragraphe>La décision de votre organisme de sécurité sociale (CPAM, MSA) de suspendre le versement de votre pension vous est <LienIntra LienID="R14732" type="Définition de glossaire">notifiée</LienIntra> par tout moyen (exemple : lettre recommandée avec demande d'avis de réception (LRAR).</Paragraphe></Cas></BlocCas></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Rente liée à un accident du travail</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Le cumul avec une rente perçue en raison d'un accident du travail est possible en cas d'accident ou maladie non indemnisé par la caisse qui vous verse la rente et qui entraîne une incapacité totale au moins égale à 2/3.</Paragraphe><Paragraphe>Le montant cumulé de la pension d'invalidité et de la rente ne doit pas dépasser le salaire perçu par un travailleur valide de même catégorie socioprofessionnelle.</Paragraphe></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Allocations de chômage</Paragraphe></Titre><BlocCas affichage="radio"><Cas><Titre><Paragraphe>Vous percevez une pension d'invalidité de 1re catégorie</Paragraphe></Titre><Paragraphe>La pension est cumulable intégralement avec <LienInterne LienPublication="F14860" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">l'allocation de retour à l'emploi (ARE)</LienInterne>.</Paragraphe></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Vous percevez une pension d'invalidité de 2e ou 3e catégorie</Paragraphe></Titre><Paragraphe>La pension est cumulable intégralement avec <LienInterne LienPublication="F14860" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">l'allocation de retour à l'emploi (ARE)</LienInterne> si vous la perceviez déjà en même temps que les salaires qui ont ouvert le droit à l'ARE.</Paragraphe><Paragraphe>Dans le cas contraire, le montant de votre ARE versé par Pôle emploi est réduit du montant de votre pension d'invalidité.</Paragraphe></Cas></BlocCas></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Autres pensions et rente versée au titre d'un contrat de prévoyance</Paragraphe></Titre><BlocCas affichage="radio"><Cas><Titre><Paragraphe>Rente versée au titre d'un contrat de prévoyance</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Il est possible de cumuler sans restriction une pension d'invalidité avec une rente versée dans le cadre d'un contrat de prévoyance.</Paragraphe></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Pension d'invalidité versée par un régime spécial</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Le cumul avec une pension d'invalidité versée par un régime spécial est possible si l'invalidité a une autre origine (nouvel accident ou nouvelle maladie) que celle pour laquelle vous êtes déjà pensionné.</Paragraphe><Paragraphe>Le montant cumulé des 2 pensions ne doit pas dépasser le salaire perçu par un travailleur valide de même catégorie socioprofessionnelle.</Paragraphe></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Pension d'invalidité agricole</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Le cumul avec une pension d'invalidité agricole est possible en cas d'invalidité ayant une autre origine (nouvel accident ou nouvelle maladie) que celle pour laquelle vous êtes déjà pensionné.</Paragraphe><Paragraphe>Le montant cumulé des 2 pensions ne doit pas dépasser le salaire perçu par un travailleur valide de même catégorie socioprofessionnelle.</Paragraphe></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Pension d'invalidité militaire</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Le cumul avec une pension d'invalidité militaire est possible si l'accident ou la maladie entraîne une incapacité totale d'au moins 2/3 et n'est pas indemnisé par la caisse qui verse la pension militaire.</Paragraphe><Paragraphe>Le montant cumulé des 2 pensions ne doit pas dépasser le salaire perçu par un travailleur valide de même catégorie socioprofessionnelle.</Paragraphe></Cas></BlocCas></Cas></BlocCas></Texte><OuSAdresser ID="R19040" type="Centre de contact"><Titre>Assurance maladie - 3646</Titre><Complement>Pour toute demande d'information complémentaire</Complement><Texte><Paragraphe>Pour obtenir des renseignements sur vos droits et démarches, poser une question sur votre dossier, signaler un changement de situation ou encore consulter vos remboursements.</Paragraphe><Chapitre><Titre><Paragraphe>Par téléphone</Paragraphe></Titre><Paragraphe><MiseEnEvidence>3646</MiseEnEvidence></Paragraphe><Paragraphe>Ouvert du lundi au vendredi. Attention : les horaires varient selon votre département. En règle générale, les horaires d'ouverture sont au minimum de 8h30 à 17h.</Paragraphe><Paragraphe>Service gratuit + prix appel, depuis un téléphone fixe ou mobile.</Paragraphe><Paragraphe>Depuis Mayotte, composez le 02 69 61 91 91, du lundi au jeudi de 7h30 à 14h30, le vendredi de 7h30 à 12h.</Paragraphe><Paragraphe>Depuis l'étranger : +33 1 84 90 36 46 (tarif variable selon l'opérateur téléphonique).</Paragraphe><Paragraphe>Pour faciliter les réponses, pensez à vous munir de votre carte Vitale.</Paragraphe></Chapitre><Chapitre><Titre><Paragraphe>Par messagerie et tchat</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Connectez-vous sur votre votre <LienExterne URL="https://assure.ameli.fr/PortailAS/appmanager/PortailAS/assure?_somtc=true">compte Ameli</LienExterne>  : cliquer sur "Mes démarches" puis "consulter mon espace d'échanges".</Paragraphe><Paragraphe>Vous pouvez aussi utiliser ameliBOT. Ce chatbot peut vous aider à envoyer un mail. Il peut vous mettre en relation avec votre caisse d'Assurance maladie. En effet, si au bout de 2 requêtes, ameliBOT ne vous apporte pas une réponse satisfaisante, vous pourrez contacter un conseiller de l'Assurance Maladie via l'espace d'échanges du compte Ameli.</Paragraphe></Chapitre></Texte></OuSAdresser><OuSAdresser ID="R19040" type="Centre de contact"><Titre>Assurance maladie - 3646</Titre><Complement>Pour toute demande d'information complémentaire</Complement><Texte><Paragraphe>Pour obtenir des renseignements sur vos droits et démarches, poser une question sur votre dossier, signaler un changement de situation ou encore consulter vos remboursements.</Paragraphe><Chapitre><Titre><Paragraphe>Par téléphone</Paragraphe></Titre><Paragraphe><MiseEnEvidence>3646</MiseEnEvidence></Paragraphe><Paragraphe>Ouvert du lundi au vendredi. Attention : les horaires varient selon votre département. En règle générale, les horaires d'ouverture sont au minimum de 8h30 à 17h.</Paragraphe><Paragraphe>Service gratuit + prix appel, depuis un téléphone fixe ou mobile.</Paragraphe><Paragraphe>Depuis Mayotte, composez le 02 69 61 91 91, du lundi au jeudi de 7h30 à 14h30, le vendredi de 7h30 à 12h.</Paragraphe><Paragraphe>Depuis l'étranger : +33 1 84 90 36 46 (tarif variable selon l'opérateur téléphonique).</Paragraphe><Paragraphe>Pour faciliter les réponses, pensez à vous munir de votre carte Vitale.</Paragraphe></Chapitre><Chapitre><Titre><Paragraphe>Par messagerie et tchat</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Connectez-vous sur votre votre <LienExterne URL="https://assure.ameli.fr/PortailAS/appmanager/PortailAS/assure?_somtc=true">compte Ameli</LienExterne>  : cliquer sur "Mes démarches" puis "consulter mon espace d'échanges".</Paragraphe><Paragraphe>Vous pouvez aussi utiliser ameliBOT. Ce chatbot peut vous aider à envoyer un mail. Il peut vous mettre en relation avec votre caisse d'Assurance maladie. En effet, si au bout de 2 requêtes, ameliBOT ne vous apporte pas une réponse satisfaisante, vous pourrez contacter un conseiller de l'Assurance Maladie via l'espace d'échanges du compte Ameli.</Paragraphe></Chapitre></Texte></OuSAdresser><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006172625&amp;cidTexte=LEGITEXT000006073189" ID="R43126"><Titre>Code de la sécurité sociale : articles L371-1 à L371-5</Titre><Complement>Cumul avec une rente liée à un accident du travail</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006172626&amp;cidTexte=LEGITEXT000006073189" ID="R43127"><Titre>Code de la sécurité sociale : articles L371-6 et L371-7</Titre><Complement>Cumul avec une pension d'invalidité militaire </Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006173393/" ID="R34006"><Titre>Code de la sécurité sociale : articles R341-14 à R341-21</Titre><Complement>Cumul avec un salaire</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006186395&amp;cidTexte=LEGITEXT000006073189" ID="R43130"><Titre>Code de la sécurité sociale : articles R172-1 à R172-9</Titre><Complement>Cumul avec une pension d'invalidité agricole</Complement></Reference><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R50790" URL="https://www.unedic.org/sites/default/files/2017-12/Fiche%20ARE-janvier%202018.pdf" audience="Particuliers" format="application/pdf" poids="374.7 KB"><Titre>Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)</Titre><Source ID="R30668">Pôle emploi</Source></PourEnSavoirPlus><Definition ID="R14732"><Titre>Notification</Titre><Texte><Paragraphe>Formalité par laquelle un acte de procédure ou une décision est porté à la connaissance d’une personne</Paragraphe></Texte></Definition><Definition ID="R52114"><Titre>Année civile</Titre><Texte><Paragraphe>Du 1<Exposant>er</Exposant> janvier au 31 décembre</Paragraphe></Texte></Definition><Abreviation ID="R15469" type="Sigle"><Titre>CPAM</Titre><Texte><Paragraphe>Caisse primaire d'assurance maladie</Paragraphe></Texte></Abreviation><Abreviation ID="R24583" type="Sigle"><Titre>MSA</Titre><Texte><Paragraphe>Mutualité sociale agricole</Paragraphe></Texte></Abreviation></Publication>