<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?><Publication xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/" xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance" ID="F126" type="Fiche d'information" xsi:noNamespaceSchemaLocation="../Schemas/3.0/Publication.xsd"><dc:title>Sport de loisir ou d'entretien</dc:title><dc:creator>Direction de l'information légale et administrative</dc:creator><dc:subject>Loisirs - Sports - Culture</dc:subject><dc:description>Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.</dc:description><dc:publisher>Direction de l'information légale et administrative</dc:publisher><dc:contributor>Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)</dc:contributor><dc:date>modified 2021-04-28</dc:date><dc:type>Fiche pratique</dc:type><dc:format>text/xml</dc:format><dc:identifier>F126</dc:identifier><dc:source>http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006167038&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071318, http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006167041&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071318, http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006182687&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071318</dc:source><dc:language>Fr</dc:language><dc:relation>isPartOf N184</dc:relation><dc:coverage>France entière</dc:coverage><dc:rights>https://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legales</dc:rights><SurTitre>Fiche pratique</SurTitre><Audience>Particuliers</Audience><Canal>www.service-public.fr</Canal><FilDAriane><Niveau ID="Particuliers">Accueil particuliers</Niveau><Niveau ID="N19809">Loisirs - Sports - Culture</Niveau><Niveau ID="N184">Sport</Niveau><Niveau ID="F126" type="Fiche d'information">Sport de loisir ou d'entretien</Niveau></FilDAriane><Theme ID="N19809"><Titre>Loisirs - Sports - Culture</Titre></Theme><SousThemePere ID="N150">Temps libre</SousThemePere><DossierPere ID="N184"><Titre>Sport</Titre><SousDossier ID="N184-1"><Titre>Pratique sportive</Titre><Fiche ID="F124">Sport de compétition</Fiche><Fiche ID="F126">Sport de loisir ou d'entretien</Fiche><Fiche ID="F1029">Licence sportive (licence compétition ou loisir)</Fiche><Fiche ID="F2143">Assurances pour le sport</Fiche></SousDossier><SousDossier ID="N184-2"><Titre>Règles spécifiques de sécurité</Titre><Fiche ID="F308">Rollers, skateboard ou trottinette</Fiche><Fiche ID="F34630">Drone de loisir</Fiche><Fiche ID="F366">Accrobranche</Fiche></SousDossier><SousDossier ID="N184-3"><Titre>Encadrement des activités sportives</Titre><Fiche ID="F31587">Obligations des éducateurs et établissements sportifs</Fiche><Fiche ID="F946">Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation</Fiche></SousDossier><SousDossier ID="N184-4"><Titre>Rassemblements sportifs</Titre><Fiche ID="F1318">Sécurité dans les stades lors d'un match</Fiche><Fiche ID="F32962">Interdiction de stade</Fiche><Fiche ID="F35116">Interdiction de déplacement des supporters</Fiche></SousDossier></DossierPere><SousDossierPere>Pratique sportive</SousDossierPere><Introduction><Texte><Paragraphe>Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.</Paragraphe></Texte></Introduction><Texte><Chapitre><Titre><Paragraphe>Avec un club sportif</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Si vous voulez faire du sport sans participer à des compétitions, vous pouvez vous inscrire dans un club sportif. Vous participez aux mêmes entraînements que les compétiteurs ou bénéficiez de séances spécifiques.</Paragraphe><Paragraphe>Le club peut vous demander de fournir un <LienInterne LienPublication="F1030" type="Fiche Question-réponse" audience="Particuliers">certificat médical</LienInterne> pour démontrer votre aptitude physique.</Paragraphe><Paragraphe>Le club peut aussi vous demander de prendre une <LienInterne LienPublication="F1029" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">licence</LienInterne>. Pour payer votre licence, vous pouvez utiliser des <LienInterne LienPublication="F2119" type="Fiche Question-réponse" audience="Particuliers">coupons sport</LienInterne>.</Paragraphe></Chapitre><Chapitre><Titre><Paragraphe>Dans un équipement sportif</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Pour pratiquer un sport sans faire de compétition, vous pouvez choisir de fréquenter un équipement sportif ou établissement d'activités physiques et sportives (EAPS). Il s'agit notamment des lieux suivants :</Paragraphe><Liste type="puce"><Item><Paragraphe>Piscine</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe>Patinoire</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe>Club de remise en forme ou de fitness (salle de sport)</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe>Base nautique, etc.</Paragraphe></Item></Liste><Paragraphe>Ce genre d'établissement est <LienInterne LienPublication="F31587" type="Fiche avec liens externes" audience="Particuliers">réglementé</LienInterne>. Il doit notamment respecter des normes de sécurité spécifiques et employer un personnel qualifié.</Paragraphe></Chapitre><Chapitre><Titre><Paragraphe>Dans une structure pour enfants et adolescents</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Les structures d'animation réservées aux enfants et aux adolescents (<LienInterne LienPublication="F2068" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">centre de loisirs</LienInterne>, <LienInterne LienPublication="F945" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">colonie de vacances</LienInterne>, ...) peuvent organiser des activités physiques et sportives pour leurs participants.</Paragraphe><Paragraphe>Ces structures doivent respecter une <LienInterne LienPublication="F946" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">réglementation spécifique</LienInterne>.</Paragraphe></Chapitre><Chapitre><Titre><Paragraphe>Dans un hôtel, camping ou club de vacances</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Les hôtels, campings ou club de vacances peuvent êtes dotés d'équipements sportifs (court de tennis, piscine, ...). Les activités sportives peuvent être ou non encadrées par un moniteur.</Paragraphe><BlocCas affichage="radio"><Cas><Titre><Paragraphe>Activité encadrée par un moniteur</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Si un moniteur rémunéré encadre les activités, l'établissement est considéré comme un établissement d'activités physiques et sportives (EAPS). L'hôtel ou le camping doit donc respecter les <LienInterne LienPublication="F31587" type="Fiche avec liens externes" audience="Particuliers">règles applicables à ce type d'établissement</LienInterne>, notamment l'obligation d'assurance.</Paragraphe></Cas><Cas><Titre><Paragraphe>Activité non encadrée par un moniteur</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Les activités physiques et sportives sont considérées comme personnelles. Elles se déroulent donc aux risques et périls des pratiquants (baignade, utilisation de matériels loués, participation à des jeux de club de plage, etc.).</Paragraphe></Cas></BlocCas></Chapitre><Chapitre><Titre><Paragraphe>Avec un éducateur sportif (coach)</Paragraphe></Titre><Paragraphe>Vous pouvez pratiquer une activité physique et sportive entièrement organisée par un éducateur en séances individuelles ou collectives.</Paragraphe><Paragraphe>Seul un <LienInterne LienPublication="F31587" type="Fiche avec liens externes" audience="Particuliers">éducateur sportif diplômé</LienInterne>, souvent appelé <Expression>coach sportif</Expression>, a le droit d'encadrer ces activités contre rémunération. Il doit avoir suivi une formation et posséder une carte professionnelle en rapport avec l'activité encadrée.</Paragraphe><Paragraphe>Par contre, l'encadrement bénévole n'est pas réglementé.</Paragraphe><ASavoir><Titre>À savoir</Titre><Paragraphe>les conditions de diplôme sont particulièrement précises et strictes pour les <LienExterne URL="http://www.sportsdenature.gouv.fr/index.cfm">sports de nature</LienExterne> à grand risque (parachutisme, plongée en apnée, ski, spéléologie, ...).</Paragraphe></ASavoir></Chapitre></Texte><VoirAussi important="non"><Fiche ID="F31587" audience="Particuliers"><Titre>Obligations des éducateurs et établissements sportifs</Titre><Theme ID="N19809"><Titre>Loisirs - Sports - Culture</Titre></Theme></Fiche><Fiche ID="F1029" audience="Particuliers"><Titre>Licence sportive (licence compétition ou loisir)</Titre><Theme ID="N19809"><Titre>Loisirs - Sports - Culture</Titre></Theme></Fiche><Fiche ID="F946" audience="Particuliers"><Titre>Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation</Titre><Theme ID="N19809"><Titre>Loisirs - Sports - Culture</Titre></Theme></Fiche></VoirAussi><OuSAdresser ID="R1" type="Local personnalisé sur SP"><Titre>Mairie</Titre><PivotLocal>mairie</PivotLocal><RessourceWeb URL="https://lannuaire.service-public.fr/navigation/mairie"/></OuSAdresser><OuSAdresser ID="R1" type="Local personnalisé sur SP"><Titre>Mairie</Titre><Complement>Pour s'informer sur l'offre sportive locale</Complement><PivotLocal>mairie</PivotLocal><RessourceWeb URL="https://lannuaire.service-public.fr/navigation/mairie"/></OuSAdresser><Reference type="Texte de référence" URL="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006167038&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071318" ID="R11042"><Titre>Code du sport : articles L212-1 à L212-8</Titre><Complement>Obligation de qualification des moniteurs</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006167041&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071318" ID="R11045"><Titre>Code du sport : articles L212-13 et L212-14</Titre><Complement>Contrôle des établissements sportifs</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006182687&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071318" ID="R2031"><Titre>Code du sport : articles R322-4 à R322-7</Titre><Complement>Règles de sécurité des établissements sportifs</Complement></Reference><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R16464" URL="http://sports.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_educateurs_sportifs_06-03-2017.pdf" audience="Particuliers" format="application/pdf" poids="91.3 KB"><Titre>Réglementation applicable aux éducateurs sportifs</Titre><Source ID="R30757">Ministère chargé des sports</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R1586" URL="http://www.sportsdenature.gouv.fr/index.cfm" audience="Particuliers"><Titre>Site d'information pour les acteurs des sports de nature</Titre><Source ID="R30757">Ministère chargé des sports</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R56053" URL="https://www.inc-conso.fr/content/coronavirus-covid-19-vous-voulez-suspendre-temporairement-vos-activites-dans-votre-salle-de" audience="Particuliers"><Titre>Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport</Titre><Source ID="R30643">Institut national de la consommation (INC)</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R59397" URL="https://www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sports-pour-tous/pass-sport/" audience="Particuliers"><Titre>Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club</Titre><Source ID="R30757">Ministère chargé des sports</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R61911" URL="https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/sportsante_dp2022_v8c_200122.pdf" audience="Particuliers" format="application/pdf" poids="1.6 MB"><Titre>Les maisons sport-santé</Titre><Source ID="R30757">Ministère chargé des sports</Source></PourEnSavoirPlus><QuestionReponse ID="F1030" audience="Particuliers">Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?</QuestionReponse><QuestionReponse ID="F2119" audience="Particuliers">Qu'est-ce que le coupon sport ?</QuestionReponse></Publication>